définition du contrôle interne selon les auteursdéfinition du contrôle interne selon les auteurs

Jacques Renard, docteur en droit et expert-comptable, a été contrôleur général de Shell France et vice-président de l'IFACI. ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� Tableau 1- LSF et SOX�: une comparaison LSFSOXChamp d�applicationDans un premier temps toutes les SA mais depuis la loi du 26/7/2005, l�obligation ne concerne que les soci�t�s cot�es. Contrôle interne bancaire : définition. La quasi-absence de certains mots (lacune, escroquerie, d�faillance, soup�on, probl�me,�) ou l�absence compl�te d�autres mots (faille, manipulation, vol�) tendent � confirmer ce constat. N k � � � � � � 7 � � A P p � � � � � ' � � � � � � � � � � � � � ]" t" �$ �$ �$ �% �% ) ��������������������������ֿ��������������䡙�仳���� h�" 6�]� h�\� h�\� ;�h�" 5�;�\�hm � 5�;�\�j h�" 0J Uh�\� h�\� h�" h�j hz h!} Le Maux J., Melyon G., Alloul A. Fran�aise�: la fonction contr�le de gestion, Publi-Union, Paris 1993). )Affirme, ou non, pratiquer des ��tests��Budget Ferm�e (une seule r�p. Cependant, � part quelques rares et br�ves exceptions, il n�y a pas d�aveu quant � des probl�mes concrets rencontr�s, qui pourraient remettre en cause, de fa�on critique, la fiabilit� de la communication financi�re de la firme. Le contrôle interne en Asset Management Le contrôle interne est défini selon l’Ordre des Experts Comptables en France comme « l’ensemble des sécurités contribuant à la maitrise de l’entreprise ». Un guide méthodologique pour les équipes d'auditeurs en activité. chi2 = 4,91, ddl = 1, 1-p = 97,32%. ���� �E �E 6F -I .I �K L L ?L -R gR hR �R �R �R �R ~[ �[ B] C] �^ �^ �^ � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � $��`��a$gd $��`��a$gd�� $��`��a$gd-e2 $a$gdm � $a$gd�" $��`��a$gd�" ,R -R BR bR fR gR hR iR �R �R �R �R �R �R �R �R �R �R W W �X Y ~Y �Y W[ f[ ^ ,^ �^ �^ �^ ��������Ʊ�Ƒ��{vrhrdr]r{rdrYR hk? Ces dernières années ont vu une augmentation sans précédent des réglementations et des exigences de contrôle pesant sur les entreprises. La charge de la r�daction de ce rapport incombe au management op�rationnel, en l�esp�ce � la direction g�n�rale et � la direction financi�re. Après la Loi de Sécurité Financière en France et Sarbanes-Oxley aux États-Unis, de nouveaux textes réglementaires (décret du 13 mars 2006, le Cadre de Référence de l'Autorité des Marchés Financiers du 22 janvier 2007) ainsi que les travaux de la Commission Européenne (Solvabilité Il) et les démarches volontaristes au sein des organisations traduisent un important regain d'intérêt pour le Contrôle Interne. Ce prolongement pourrait m�me emprunter une perspective critique, en montrant par exemple comment la rh�torique mise en �uvre dans les rapports, loin de montrer davantage quant aux enjeux essentiels, risque de masquer ces derniers derri�re des questions li�es � la division du travail de contr�le et aux d�l�gations qu�il implique. du Contrôle de Gestion ainsi que leur influence sur le dispositif de Son objectif est d�analyser les enjeux et les modalit�s op�ratoires d�une nouvelle pratique, impos�e par le l�gislateur�: l�obligation pour le dirigeant de r�diger un rapport sur le contr�le interne. Anthony, harvardien consid�r� comme un p�re fondateur du contr�le de gestion, ne parlait pas du contr�le interne stricto sensu, mais de ��syst�mes de planification et de contr�le�� (Planning and Control Systems). ���� b6 c6 �6 �6 �6 d X X X $$If a$gd)X� � kdL $$If �F � �F �����# � � � � Les dirigeants des soci�t�s cot�es aux �tats-Unis doivent d�sormais s�engager sur la qualit� du contr�le interne et s�assurer de l�accessibilit� des informations opportunes diffus�es aux march�s par l�interm�diaire d�un rapport. Ces conclusions sont n�cessairement provisoires, d�autant plus que la nature �mergente de ce champ devrait induire d�autres travaux. marquant et toutes ses retombées économiques et normatives. Humbles en ce sens qu�ils se veulent avant tout descriptifs, en aucun cas prescriptifs. � Les manipulations comptables d�tect�es dans certaines entreprises fran�aises � l�instar de Vivendi ou de Marionnaud semblent en effet sans aucune commune mesure avec les scandales financiers qui se sont produits aux �tats-Unis. Laroche Cl. Contrôle Interne dans la réalisation des objectifs de 1.1 – Comparaison des cadres normatifs américain et français. Il n’est pas toujours facile de comprendre la différence entre contrôle interne et contrôle de gestion.Pourtant, ce sont deux fonctions complémentaires pour la bonne gestion des entreprises. icon infos@rayonvin.com. II. Ce premier constat est corrobor� par une autre observation�: le secteur d�activit� ��soci�t�s financi�res�� (7 entreprises) est de loin celui qui pr�sente le ��poids des mots exclusifs �le plus important�� (8,3%). Tableau 5 � Croisement des variables CDG et Budget La d�pendance est significative. Trouvé à l'intérieur – Page 6La première partie de cet ouvrage a pour but de préciser la définition et le champ d'action respectifs du contrôle interne et du contrôle externe , afin de les distinguer l'un de l'autre et montrer les liens existant entre eux ... Néanmoins, elles ne peuvent en aucun cas offrir aux organes de gouvernance une assurance indé - pendante concernant l’efficacité des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne. )Nomenclature Les �chos CDG Ferm�e (une seule r�p. Trouvé à l'intérieur – Page 244le contrôle de direction aurait plutôt une fonction d'appropriation interne des enjeux et de recherche d'harmonie ... différentes selon les auteurs et les utilisateurs , et que ces outils présentent certainement des faiblesses . En l�absence de recommandation l�gale, les entreprises doivent donc choisir un r�f�rentiel susceptible de guider leur analyse. Sans surprise, on peut faire un constat du m�me ordre en mati�re de blanchiment, ce terme �tant cit� par cinq soci�t�s financi�res, de mani�re syst�matique en association avec la lutte contre le blanchiment de fonds et les obligations l�gales y aff�rant. interne.p.130. La LSF (2003) Le l�gislateur fran�ais a suivi l�exemple du l�gislateur am�ricain en mettant � la charge du pr�sident du conseil d�administration (ou du pr�sident du conseil de surveillance) l�obligation de r�diger un rapport sur le contr�le interne. Au contraire le l�gislateur am�ricain a fait le choix d�une ��r�gulation par la peur�� en imposant des r�gles plus strictes et fortement sanctionn�es en cas de manquement (Conac, 2003). L�une de ces conceptions m�rite une attention particuli�re, de par le succ�s qu�elle rencontre�: le COSO. La loi SOX a ainsi impos� aux entreprises cot�es sur le march� am�ricain de publier un rapport sur les proc�dures de contr�le interne en mati�re comptable et financi�re (article 404). Ce travail exploratoire nous a conduits � tester seize variables, � les combiner entre elles afin de d�tecter des d�pendances significatives. Définitions du controle interne selon les différénts referentiels: Selon le COSO : « Le contrôle interne est un processus mis en oeuvre par le. ���� ;7 <7 X7 a7 �7 d X X O $If gd)X� $$If a$gd)X� � kd� $$If �F � �F �����# � � � � Selon d’autres auteurs (Izard et Cofer & Appley, selon Vallerand et Thill, 1993), les émotions, la variabilité, la diminution et l’arrêt du comportement sont aussi des indices de la nature de la motivation. Cette analyse bas�e sur les rapports parus en 2005 est � la fois un prolongement des �tudes ant�rieures et un point de d�part pour des recherches ult�rieures. Les enjeux de la gouvernance par les risques . Comme le contrôle interne en général, il s’appuie sur un dispositif d’ensemble comprenant notamment la conception et la mise en place du système d’information de la société, les politiques et procédures de pilotage, de surveillance et de contrôle.. Le contrôle interne est désormais au centre des débats, et les interrogations des acteurs économiques quant à l'efficacité de l'audit et des auditeurs sont nombreuses. Nous vivons de plus en plus dans une société de l'audit. Plus pr�cis�ment, notre recherche devrait notamment permettre de faire surgir les liens qui sont �tablis par les dirigeants, entre d�une part la comptabilit� et le contr�le interne, et d�autre part, la d�marche de ma�trise des risques et le contr�le interne. fur et à mesure que le temps et l'environnement de l'entreprise ont 2002) a �t� men�e, mais n�a pas apport� d��clairage int�ressant. Ainsi, il y a certes une d�pendance entre les variables COSO et Auto�val, mais elle est peu significative (Chi 2 = 2,77, ddl = 1, 1-p = 90,41%). Il permet de v�rifier que la coordination hi�rarchique, formelle et informelle fonctionne correctement et assure une coordination efficace entre les individus. 📌 L’auteur donne une première définition du métier : « Le contrôle de gestion est une fonction d’appui à la décision par ses dispositifs d’alerte (tableaux de bord), d’analyse et d’anticipation (simulations financières, plans et budgets), de suivi. Il est l'auteur de Théorie et pratique de l'audit interne (Eyrolles) et de Comprendre et mettre en oeuvre le contrôle interne (Eyrolles). Le contrôle interne a aujourd'hui pour objectif de prévenir tout dysfonctionnement (financier, écologique, industriel, éthique...) susceptible de... Paru le : 05/06/2013, Paru le : 13/06/2013. une simple fonction alors que c'est tout un ensemble de dispositions. Parfois m�me cette notion remonte � l�intitul� des rapports, lorsque le pr�sident assimile le contr�le interne � la gestion des risques. )Se r�f�re, ou non, � des ��valeurs�� (au sens moral du terme)D�ontologie Ferm�e (une seule r�p. t �� La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions : 1. Tableau 4 � Croisement des variables COSO et �thique La d�pendance est tr�s significative. Trouvé à l'intérieur – Page 109La croissance des conglomérats Il n'existe pas de consensus sur la définition des concepts destinés à décrire les firmes et les groupements de firmes qui agissent sur des marchés à la fois différents et non reliés. Certains auteurs ... Conac P-H. (2003), ��L�influence de la loi Sarbanes-Oxley en France��, Revue des soci�t�s, 10/12, pp. On ne s��tonnera pas enfin de trouver aupr�s de la CNCC (norme 2102 et commentaires) une conception qui, tout en pr�sentant des similarit�s avec les approches mentionn�es ci-dessus, met en avant d�une mani�re explicite la probl�matique comptable (r�gularit�, sinc�rit�, image fid�le). Bien entendu, une telle analyse de contenu, limit�e dans le temps et l�espace, ne permet pas de dresser des conclusions d�finitives. Selon cette commission, les définitions du contrôle interne sont multiples et apportent la confusion parmi les décideurs, les organes législatifs, les autorités de tutelle et le public. Il s'agira donc de traiter, au cours de ce chapitre, du Le contr�le est un outil de r�duction des co�ts de transaction, outil qui tendrait � se renforcer naturellement dans une entreprise tr�s int�gr�e, mais dont les limites deviendraient floues d�s lors que les op�rations d�externalisation conduisent � des business models interorganisationnels. Nous en avons extrait la partie r�serv�e au rapport sur le contr�le interne, par ��copier / coller��, avant de verser le contenu pour traitement dans Sphinx Lexica, un logiciel d�analyse textuelle. la Direction et. limites. Les Motifs de Création de La Fonction D’Audit Interne Il sera alors temps de conclure en montrant de quelle mani�re les discours des dirigeants sur le contr�le interne permettent d��clairer celui-ci sous un angle nouveau. Le contrôle interne a aujourd'hui pour objectif de prévenir tout dysfonctionnement (financier, écologique, industriel, éthique...) susceptible de porter atteinte aux intérêts des actionnaires mais aussi de tout partenaire qui s'estimerait lésé (collectivité territoriale, client, fournisseur...). )Se r�f�re ou non au COSO Stake Ferm�e (une seule r�p. Les r�ponses � ces questionnaires ont �t� analys�es, puis un recensement des principales proc�dures existantes a �t� effectu� �. Nous avons donc imput� le rapport de ce groupe au COSO. Définition du contrôle pédagogique. Le contrôle interne est un dispositif concret et factuel. Toutefois, m�me lorsqu�il est fait r�f�rence � des #accidents (dans sept rapports seulement), il n�y a pas de compte-rendu d�un �v�nement ou d�un exemple pr�cis. Au-del� des concepts g�n�riques d�identification ou d��valuation (� des risques), il est int�ressant de noter aussi que neuf observations font �tat de la notion de ��cartographie des risques��. S�agit-il d�un contenu purement descriptif ou au contraire doit-il �galement comporter un registre �valuatif�? On traitera également du cadre du Contrôle Nous aurons l�occasion de revenir plus en d�tails sur ce r�f�rentiel dans la seconde partie de cet article. Le l�gislateur fran�ais s�est refus� � limiter le contr�le interne � la revue des seules proc�dures relatives � l�information comptable et financi�re. - le contrôle interne est un concept et une réalité qui reste à mettre en place dans les services, aussi bien le contrôle hiérarchique interne que le contrôle interne comptable 1. L’audit. Cependant, des groupes de travail sont � l��uvre au sein d�organismes tels que l�Acad�mie des sciences comptables, l�AMF, la CNCC ou l�IFACI. l’application des directives Théorie et pratique de l'Audit L�analyse des sp�cificit�s lexicales (Moscarola & al. Selon IFRS 10, la détention de plus de la moitié des droits de vote ne confère le contrôle que si ces droits de vote sont substantifs, c’est-à-dire s’ils permettent de diriger effectivement les activités pertinentes. Trouvé à l'intérieur – Page 40Cette approche permet, selon l'auteur, de prendre en considération des variables étudiées jusque là séparément en ... Citons notamment le lieu de contrôle interne, l'auto-efficacité, l'optimisme souvent associés à une bonne santé ... L��vocation de risque(s) est le plus souvent li�e � une vell�it� de ��gestion, ma�trise, contr�le��, items les plus souvent cit�s en pivots -2 ou -1. définitions, et en abordant les concepts liés à celui-ci Paris, Economica,p63. Le terme #risque est �galement tr�s cit�, n��tant absent que d�une seule observation (ST Microelectronics) par ailleurs br�ve. Notre ambition est, en revanche, de fournir une vision plus compl�te quant � ce que repr�sente le contr�le interne pour les dirigeants d�entreprises, en nous centrant sur le march� fran�ais. MEDEF-AFEP (2003), � L�application des dispositions de la loi de s�curit� financi�re concernant le rapport du pr�sident sur les proc�dures de contr�le interne mises en place par la soci�t頻, recommandation du 17/12/2003. Le comit� des risques est �videmment souvent cit� en tant qu�acteur du contr�le interne. Cet imp�ratif l�gal permet d�expliciter le concept de contr�le interne, jusqu�ici polys�mique et aux contours flous. Toute organisation doit se fixer des objectifs, mais pour les atteindre, elle est confrontée à une multitude de risques dont le contrôle interne doit garantir la maîtrise. ���� �5 �5 �5 6 >6 b6 d X X X X $$If a$gd)X� � kd� $$If �F � �F �����# � � � � définition du contrôle interne et la description des composantes et des principes néces-saires à l’efficacité du contrôle interne. Le r�f�rentiel du COSO coexiste avec d�autres conceptions concurrentes telles que le COBIT (Control Objectives for Information and related Technology) ou le SAC (System of Auditability and Control). Nous vous proposons donc la définition suivante du Contrôle Interne au sens « classique » : le Contrôle Interne est un ensemble de dispositifs ayant pour but, d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre d’assurer l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. De mauvaises parties de l'organisation chôment alors que les bonnes reçoivent plus d'activités à faire. ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� )Se r�f�re, ou non, soit aux ��parties prenantes��, soit au ��d�veloppement durable��ShareFerm�e (une seule r�p. ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� LES CONCEPTS ESSENTIELS DU CONTROLE INTERNE PERMANENT, Éléments de définition du Contrôle Interne, L'intérêt général d'une démarche de Contrôle Interne, L'identification et l'évaluation des risques, Une démarche pragmatique d'analyse des risques : la méthode MIRIS, La fraude interne : un risque mal connu et une notion récente, Exemple : les risques de fraude dans le domaine de l'Assurance Maladie, ORGANISATION, EVALUATION ET PILOTAGE DE LA FONCTION CONTROLE INTERNE, Proposition d'un modèle d'organisation du Contrôle Interne, Évaluation et pilotage du dispositif de Contrôle Interne et de gestion des risques, LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET DE CONTROLE INTERNE, Le Contrôle Interne : une démarche de changement, Les objectifs fixés par la Direction Générale, Les étapes du projet de Contrôle Interne, Illustration de la mise en œuvre du Contrôle Interne au facteur management, COMMUNICATION ET CONSIDERATIONS PSYCHOLOGIQUES LIEES A UNE DEMARCHE DE CONTROLE INTERNE, Les différents aspects de l'influence de la communication sur le Contrôle Interne permanent, Le management d'un dispositif de Contrôle Interne met-il en jeu des actes spontanés ou rationnels, Les considérations psychologiques utiles pour le travail sur le terrain, QUESTIONNAIRES, REFERENTIELS DE RISQUES ET BONNES PRATIQUES, MODES OPERATOIRES, Processus Achats : risques et bonnes pratiques, Processus Management : exemples de points de contrôle, Processus Trésorerie : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques, Processus de Publication et de Remontée des Informations Comptables et Financière : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques, Processus Organisation Comptable et Financière conformément au guide d'application de l'Autorité des Marchés Financiers, Processus Ressources Humaines : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques, Exemple de plan de rapport tel que requis par la LSF ou le décret du 13 mars 2006.

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